Fièrement québécoise

OPINION / Depuis le début d’Énergie Saguenay, en 2014, GNL Québec agit, dans toutes ses actions, avec transparence. C’est pourquoi je tiens à réagir, aujourd’hui, à la sortie de l’Institut de recherche et d’informations socioéconomiques (IRIS) concernant les retombées fiscales du projet, le plus important projet privé de l’histoire du Québec, évalué à 9 G $.

En matière de fiscalité et de gouvernance, rien de plus facile, en effet, que de chercher à semer le doute en prenant des raccourcis ou en dressant des interprétations erronées, voire tendancieuses, des faits.

Je serai donc très clair.

GNL Québec est une entreprise de développement de projet basée au Québec, incorporée au Québec, avec un siège social à Saguenay et qui paie son impôt, ses employés, ses fournisseurs et ses charges fiscales au Québec et au Canada, suivant les normes en vigueur. Dans ce contexte, depuis 2014, GNL Québec ne génère pas de revenus. Depuis plus de cinq ans, au contraire, nous sommes fiers d’avoir contribué à injecter directement dans l’économie d’ici plusieurs dizaines de millions $ de fonds privés, provenant de l’étranger, mais aussi d’investisseurs canadiens. Ces fonds ont déjà contribué à créer des emplois de qualité et à générer des retombées importantes au Saguenay–Lac-Saint-Jean et à travers le Québec, et ils vont, au cours des prochaines semaines et des prochains mois, continuer à le faire. Ce qui profite, collectivement, à tous les Québécois.

Lorsque le complexe de liquéfaction Énergie Saguenay sera en activité, GNL Québec continuera à être une entreprise québécoise, incorporée au Québec, avec un siège social à Saguenay, et qui paiera ses employés, ses charges fiscales, ses taxes et ses impôts au Québec et au Canada, en suivant scrupuleusement les lois et règlements en vigueur, avec la même approche axée sur le développement économique, social et environnemental du Saguenay–Lac-Saint-Jean et du Québec.

Évidemment, comme tout projet privé d’envergure, il est normal que le projet Énergie Saguenay génère, en opération, des profits, et verse éventuellement des dividendes à ses actionnaires. Mais, avant d’en arriver à cette étape, GNL Québec aura d’abord payé ses employés et fournisseurs, assumé ses charges sociales, payé les banques ayant avancé des fonds, investi dans les installations et assumé toutes les taxes et les impôts en vigueur auprès des autorités municipales et des gouvernements du Québec et du Canada. Ce n’est qu’ensuite, après avoir généré des retombées annuelles de quelque 810 M $ et des recettes fiscales de 110 M $, et ce, uniquement pour le Québec, que les actionnaires pourront toucher des dividendes.

Sur ces dividendes, ils devront à leur tour assumer les taxes et les impôts en vigueur sur ces revenus au Canada, d’abord, et à un taux qui varie selon leur pays d’origine et les conventions établies avec le Canada, puis assumer ensuite la taxation et l’impôt en vigueur dans leur propre pays. Un peu compliqué ? Ce qu’il faut retenir, c’est que dans le cadre du projet Énergie Saguenay, GNL Québec ne bénéficie ou ne recherche aucun passe-droit ni zone grise. Et qu’il n’est pas question de transferts bancaires dignes d’un (mauvais) film d’espionnage. Les règles sont claires. Le principe d’imposition des dividendes selon l’origine des investisseurs est le même pour toutes les grandes entreprises et sociétés ayant du capital étranger dans leur structure financière au Canada et GNL Québec n’a pas l’intention de s’affranchir de ces obligations.

La structure qui supporte le fonctionnement de GNL Québec est régulièrement auditée et vérifiée par des firmes indépendantes réputées, en toute transparence. Celle-ci est d’ailleurs similaire au modèle déployé par de nombreux joueurs majeurs du secteur énergétique et des infrastructures, modèles déjà bien présents au Québec et qui ne génèrent pourtant, curieusement, aucune controverse.

À notre point de vue, le Québec et le Saguenay–Saint-Lac-Saint-Jean devraient au contraire être fiers de pouvoir attirer des capitaux étrangers, nécessaires au développement économique, pour créer de la richesse dans notre région et faciliter la réalisation de projets de classe mondiale chez nous, au lieu de livrer des messages de fermeture envers d’éventuels investisseurs, canadiens ou étrangers. Il nous apparaît, malheureusement, de plus en plus clair que certains groupes prennent notre projet comme prétexte, comme caisse de résonnance, pour obtenir de la visibilité médiatique sur mille et un enjeux qui n’ont rien à voir avec la mission et les valeurs de notre projet.

Cela nous apparaît dommage compte tenu de la vision et de l’objectif qui sous-tendent le projet Énergie Saguenay : utiliser les atouts et les expertises du Québec et du Saguenay–Lac-Saint-Jean pour rendre disponible le gaz naturel liquéfié le plus durable au monde, contribuant ainsi concrètement à la lutte contre les gaz à effet de serre et aux changements climatiques. Le tout en bâtissant un projet transparent, rigoureux, solide générant des emplois de qualité.

Pat Fiore, président

GNL Québec