Un compromis intéressant

Qui l’eût cru? Le projet de révision de la rémunération des élus trifluviens revient sur la table alors que le maire est absent, on le sait, pour des raisons de santé. C’est en adoptant une approche de compromis que les conseillers ramènent le dossier: il n’est plus question d’une augmentation du traitement des élus, mais plutôt d’une répartition plus équitable des primes associées à différentes fonctions. C’est à la fois astucieux et intéressant. Mais ça soulève quelques questions.

Quand le maire Yves Lévesque s’est retiré de ses fonctions pour des raisons de maladie, des conseillers ont indiqué qu’ils n’allaient pas profiter de cette situation pour adopter le projet de révision de la rémunération des élus. Or, il semble que le maire n’interviendra pas, lui qui avait pourtant laissé entendre qu’il allait s’opposer à la proposition émanant du comité interne sur ce sujet.

La loi permet qu’un conseil puisse fixer le traitement des élus. Mais un règlement en ce sens ne peut être adopté que si la voix du maire est comprise dans la majorité de voix favorables exprimées aux deux tiers des membres du conseil. Adopter un tel règlement en «profitant» de l’absence du maire aurait été mesquin.

En coulisses, il semble que la simple répartition des primes associées à certaines responsabilités n’incommode pas le maire. Et le comité qui pilote la révision du traitement des élus a retiré l’augmentation pure et simple du salaire pour ne conserver que la répartition des primes. Techniquement, la révision du traitement des élus se fera «à coût nul».

Grosso modo, les rémunérations relatives au comité exécutif et la Société de transport de Trois-Rivières s’élèvent à un peu plus de 86 000 $. Ce montant sera donc distribué de manière égale entre les 15 élus autour de la table. Ça représente un ajustement à la hausse d’un peu moins de 4000 $ par conseiller. C’est loin d’être exagéré. À Trois-Rivières, le traitement des élus n’a pas été indexé de 2002 à 2014. Il y a donc un réel retard, compte tenu de la charge de travail.

Le travail des conseillers a pris de l’ampleur au cours des dernières années et pas seulement à cause de la réduction du nombre d’élus autour de la table du conseil. C’est tout le travail des comités et des groupes de travail qui augmente la charge de travail et, surtout, le temps consacré aux affaires municipales. Et la rémunération associée à certaines rares fonctions était devenue archaïque et souvent même injustifiable si on lui faisait passer des tests de comparaison avec d’autres désignations non rémunérées.

En abolissant ces primes pour les répartir sur le salaire des élus, on élimine aussi, par ricochet, toute la question du favoritisme politique associé à la désignation de conseillers aux comités «payants». On ne le disait pas ouvertement, mais pendant un temps, à l’hôtel de ville, c’était une façon pour le maire de récompenser les conseillers fidèles et alliés.

Il est légitime de se demander, comme le fait le conseiller Daniel Cournoyer, pourquoi la prime de plus de 13 000 $ associée à la fonction de maire suppléant échappe à la refonte de la rémunération. C’est vrai que la période actuelle, avec un maire absent pour une période prolongée et une charge accrue pour la mairesse suppléante, peut venir biaiser le questionnement. Mais quand même, cette rémunération supplémentaire devrait, si on veut vraiment avancer l’argument de l’équité, passer dans le nouveau fonds commun à répartir aux conseillers.

L’équité, au sein du conseil, semble parfois être un concept à géométrie variable.