Taxer les terres, c'est taxer la nourriture

OPINION / L’an dernier, les producteurs agricoles se sont mobilisés contre la réforme Paradis du Programme de crédit de taxes foncières agricoles (PCTFA). L’Union des producteurs agricoles a démontré que cette réforme empirait leur situation, sans régler les problèmes fondamentaux à l’origine de nos demandes depuis plusieurs années.

Nous savions que l’augmentation importante du prix des terres entraînerait une explosion des coûts du PCTFA et des taxes foncières payées par les producteurs. En fait, nous étions même en deçà de la réalité. De façon globale, les taxes foncières agricoles ont crû de 9,3 % au Québec en 2016. Selon les évaluations du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec, elles augmenteront d’environ 50 % pendant la période 2016 à 2020.

L’augmentation nette sera encore plus importante pour les producteurs (96 %), car la croissance annuelle des coûts du PCTFA est plafonnée à 105 % des dépenses de l’année précédente. Chaque année, les producteurs assument donc une part plus importante des taxes foncières, car elles augmentent beaucoup plus rapidement que ce plafond. Finalement, c’est un coût supplémentaire cumulé de 119 M$ que les producteurs devront assumer. 

Comme cette facture est répartie uniformément sur l’ensemble du territoire, les producteurs de l’Abitibi, du Lac-Saint-Jean et de la Gaspésie paieront une partie des taxes des municipalités de la Montérégie, de Lanaudière et du Centre-du-Québec. Cette situation est totalement inéquitable et inacceptable.

L’établissement des rôles d’évaluation municipale est en grande partie responsable du problème. La valeur des terres agricoles est déterminée comme dans le secteur résidentiel, c’est-à-dire en fonction des transactions sur le marché. Or, le marché des terres agricoles est très différent du secteur résidentiel. Il est aussi de moins en moins connecté à la réalité agronomique, et ce, pour plusieurs raisons.

Depuis 2004, le Règlement sur les exploitations agricoles impose un moratoire sur les superficies en culture dans près de 600 municipalités. Pour une ferme située dans l’une de celles-ci, la seule façon de prendre de l’expansion est donc d’acheter la terre du voisin. Par ailleurs, le marché des terres n’est plus un marché entre agriculteurs, car on laisse les fonds d’investissement acheter des terres. 

La Caisse de dépôt et placement du Québec et le Fonds de solidarité FTQ ont investi chacun 10 M$ dans l’acquisition de terres par leur participation financière aux activités de Pangea terres agricoles. Les prix payés par cette société sont de 30 % à 50 % plus élevés que les marchés dans lesquels elle s’installe.  

Les citadins sont aussi de plus en plus nombreux sur le marché, à la recherche d’un coin de terre, d’un boisé ou d’une petite érablière. Les terres autour des centres urbains sont un cas en soi. Les promoteurs paient des millions pour les obtenir et le gouvernement rembourse une partie de leurs taxes foncières, par le biais du PCTFA. Une limite de la valeur taxable des terres réglerait cette situation aberrante. Tout cela sert bien les investisseurs, mais à quel coût pour les agriculteurs ? À ce rythme, les taxes nettes payées en 2020 par un producteur de céréales situé en Montérégie représenteront plus de 20 % des revenus nets de son entreprise. C’est tout à fait insoutenable. Nos demandes sont simples : abolir le plafond de croissance des dépenses du PCTFA ; limiter à 20 000 $ l’hectare la valeur taxable des terres agricoles et introduire un taux de taxation distinct quand il y a un transfert du fardeau fiscal du secteur résidentiel au secteur agricole. 

Tous les pays ont des mesures pour limiter la taxation des terres agricoles. Le Québec a choisi d’offrir un crédit aux producteurs plutôt que de limiter le pouvoir de taxation des municipalités. Il faut protéger les familles agricoles et les agriculteurs de métier. Taxer la terre, c’est aussi taxer la nourriture.

Marcel Groleau, président 

Union des producteurs agricoles

Médaillé d'or dans nos coeurs

OPINION / Pour Alex Harvey, au sommet de son art, passer à un peu plus de six secondes d’une médaille aux Jeux olympiques de Pyeongchang, au sommet de son art, cela est crève-cœur. Surtout que les Russes, qui ont pris la deuxième et la troisième places, n’avaient pas participé à des compétitions depuis quelque temps et certains diront qu’ils avaient pris une potion magique ?

Alex, j’aimerais te dire que juste pour ta détermination et ton courage, tu es médaillé d’or dans le cœur de tous les Québécois. Grâce à toi, le ski de fond est sorti de l’ombre et maintenant, la pratique de ce sport est populaire. Ton père Pierre et toi avez ouvert les portes au Québec à la pratique d’un des sports les plus complets au monde. Ce que je retiendrai de vous deux, c’est que vous avez toujours affirmé que vous pratiquiez le ski de fond par amour et plaisir. Sache que tu resteras à jamais dans notre mémoire, car tu es un être qui a toujours été positif malgré les détours de la vie. Si mes enfants et moi pratiquons le ski de fond, c’est grâce à toi et à ton père.

Michel Houle, Québec