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Mission [+] L'Union des municipalités du Québec

L’Union des municipalités du Québec (UMQ): passer de la parole aux actes

L’Union des municipalités du Québec (UMQ) s’est toujours montrée à l’avant-garde des enjeux municipaux. Au cours des derniers mois, plusieurs initiatives ont été mises de l’avant par l’organisation afin de nourrir la réflexion à l’égard du développement économique et de la prospérité durable des régions. Regard sur les priorités de l’UMQ… pour passer de la parole aux actes.

À l’issu de ses assises annuelles tenues en mai, l’UMQ a adopté une plateforme municipale destinée à guider les partis politiques dans leurs engagements. Depuis, une tournée des régions a été entreprise, prélude au Sommet municipal 2018 qui aura lieu à Québec le 14 septembre. Entrevue avec Alexandre Cusson, président de l’UMQ et maire de Drummondville.

Mission [+] L'Union des municipalités du Québec

Village, paroisse, canton, ville ou municipalité ?

Au Québec, les municipalités locales détiennent des pouvoirs et des responsabilités établies en fonction de la Loi sur les cités et villes ou, a contrario, du Code municipal du Québec. Elles sont respectivement catégorisées en municipalités rurales ou de campagne et en municipalités de ville. Les municipalités locales n’ont pas toutes la même désignation; le terme désigne aussi bien une ville, une municipalité, un village, une paroisse, un canton ou des cantons unis, mais aussi un village nordique, cri ou naskapi.

Pour être appelée village, une municipalité de campagne doit avoir sur son territoire au moins 40 maisons sur une superficie de moins de 60 arpents et une ­évaluation foncière minimale de 50 000$. Les municipalités de villes sont désignées pour
leur part comme des villes ou des cités. Sauf exceptions, les ­municipalités de ville comptent au moins 2000 habitants. 

Les sept autres chartes existantes encadrent des municipalités locales particulières. Par exemple, les deux villes les plus peuplées de la province, Montréal et Québec, possèdent des chartes indépendantes depuis 1831. Les autres municipalités, encadrées par des lois particulières, sont les villages nordiques, les villages cris et naskapis et la municipalité Eeyou Istchee Baie-James. 

En 2018, on dénombre 649 municipalités, 227 villes, 145 paroisses, 43 villages, 42 cantons et 2 cantons-unis pour un grand total de 1108.

*À l’exception de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine, de la municipalité de Lac-Etchemin et du village de Senneville qui sont régis par la Loi sur les cités et villes.


Le poids des municipalités de l’UMQ au sein du Québec

Les 320 municipalités membres de l’Union des municipalités du Québec (UMQ) représentent 85% de la population québécoise. Voici comment elles sont réparties dans chacune des régions du Québec:

Abitibi-Témiscamingue:  14 municipalités, 75% de la population

Bas-Saint-Laurent:  23 municipalités, 59% de la population

Centre-du-Québec:  8 municipalités, 64% de la population

Chaudière-Appalaches:  16 municipalités, 59% de la population

Côte-Nord:  19 municipalités, 85% de la population

Estrie:  16 municipalités, 73% de la population

Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine:  10 municipalités, 43% de la population

Laval:  1 municipalités, 10% de la population

Lanaudière:  19 municipalités, 73% de la population

Laurentides:  43 municipalités, 85% de la population

Mauricie-Bois-Francs:  9 municipalités, 80% de la population

Montérégie:  62 municipalités, 85% de la population

Montréal:  16 municipalités, 100% de la population

Nord-du-Québec:  6 municipalités, 100% de la population

Outaouais:  30 municipalités, 87% de la population

Québec:  19 municipalités, 88% de la population

Saguenay–Lac-Saint-Jean:  9 municipalités, 78% de la population

Mission [+] L'Union des municipalités du Québec

Exercer sa pleine autonomie

Grâce à l’adoption, en juin 2017, du projet de loi 122, les municipalités disposent désormais d’une plus grande autonomie et jouissent de nouveaux pouvoirs. Cette autonomie doit cependant continuer de se déployer dans toutes les sphères de compétence de celles qui sont devenues de véritables gouvernements de proximité.

La Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter, à ce titre, leur autonomie et leurs pouvoirs marque un virage. Inspirée du Livre blanc municipal déposé par l’UMQ en 2012, cette loi vient évidemment teinter toute la campagne menée par l’organisation. L’objectif ? S’assurer que le prochain gouvernement du Québec pose des gestes qui permettront de concrétiser ce statut.

Durant la dernière année, l’UMQ a entrepris des travaux afin d’accompagner ses membres dans leur adaptation à ce nouveau cadre législatif. Elle l’a notamment fait par l’élaboration d’une politique-cadre de participation citoyenne; la mise à jour du guide sur la rémunération des élues et élus municipaux; l’élaboration d’un règlement-cadre de gestion des contrats; et par la préparation de formations ciblées sur les nouveaux pouvoirs.  

L’UMQ souhaite que le début de cette nouvelle ère redéfinisse fondamentalement le partenariat entre Québec et les municipalités et que l’avenir puisse être envisagé sur la base de deux ordres de gouvernement qui ont leurs responsabilités propres et qui travaillent ensemble au service du même contribuable. La Loi résulte de cinq années d’échanges entre les milieux politiques, les citoyens et les acteurs socioéconomiques. 


ENJEUX:

  • Pleine reconnaissance des compétences municipales dans l’adoption de projets de lois.
  • Financement cohérent avec le statut de gouvernement de proximité.

LES GOUVERNEMENTS DE PROXIMITÉ RÉCLAMENT:

  • Une loi sur l’aménagement et l’urbanisme qui reconnaît leur pleine autonomie et compétence;
  • L’autorisation de conclure des ententes de financement avec le gouvernement fédéral;
  • Le pouvoir de décider de l’utilisation des fonds mis à leur disposition.


CE QU'ILS ONT DIT…

«Enfin, le législateur reconnaît que les conseils municipaux sont élus, responsables et imputables, et qu’ils possèdent la légitimité nécessaire pour gouverner. En rapprochant les décisions des citoyens, cette loi permettra de bâtir des communautés plus fortes et durables tout en favorisant une plus grande participation citoyenne.»
Bernard Sévigny, ex-président de l’UMQ 

«Il faut favoriser une forte participation citoyenne. Le milieu municipal est prêt pour ces changements. Les municipalités sont parfaitement capables d’exercer leurs compétences et le font dans l’intérêt collectif.»
Maxime Pedneaud-Jobin, président du Caucus des grandes villes de l’UMQ et maire de Gatineau

«La reconnaissance du statut de gouvernement de proximité pour les municipalités représente un gain majeur sur papier. Mais si ceci est arrivé dans la loi, il faut maintenant que cela arrive dans la vie.»
Alexandre Cusson, président de l’UMQ et maire de Drummondville


QUELQUES CHIFFRES

16 juin 2017
date à laquelle a été sanctionnée la Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter, à ce titre, leur autonomie et leurs pouvoirs

50 
modifications législatives comprises dans la redéfinition des relations Québec-municipalités

13 
propositions contenues dans la plateforme qui permet de hisser au rang des priorités les enjeux municipaux

Mission [+] L'Union des municipalités du Québec

Vers une plus grande justice fiscale

Il y a quelques mois, l’UMQ dévoilait les résultats d’une vaste étude menée par la firme Aviseo Conseil sur les perspectives de l’impôt foncier au Québec. Le constat qui s’en dégage est on ne peut plus clair: la croissance de l’économie numérique et les changements démographiques ébranlent indéniablement la fiscalité municipale.

L’étude confirme que les municipalités québécoises sont de plus en plus dépendantes de l’impôt foncier et en sont davantage tributaires que partout ailleurs au Canada. Ceci dans un contexte où l’économie tend à devenir de plus en plus numérique et de moins en moins matérielle. Cette dématérialisation, caractérisée par la prolifération des services électroniques, permet dorénavant à l’économie de croître sans cadre bâti. 

Si les ventes en ligne –et la concurrence étrangère qui y est liée– menacent les artères commerciales, plusieurs indicateurs démontrent également le recul progressif du secteur manufacturier. Près de 1800 établissements industriels ont par exemple disparu entre 2008 et 2016. La robotisation rend possible la fabrication de plus de biens et requiert moins d’espace, ce qui ne profite pas aux municipalités qui ne taxent que les immeubles.

Autre réalité : le résidentiel ne sera plus un moteur de croissance foncière. Les mises en chantier diminueront de 40% d’ici 15 ans, une baisse qui réduira l’augmentation des revenus pour les municipalités. Le marché des habitations multiples est appelé à croître au détriment de l’unifamilial, dont la valeur foncière est plus élevée. Le vieillissement de la population favorisera le «déjà bâti» plutôt que le «neuf» et encouragera la rénovation. 

ENJEUX

  • Diversification des revenus 
  • Rééquilibrage fiscal favo­risant les choix écologiques et l’aménagement durable
  • Effets du décrochage entre le foncier et la croissance économique
  • Nouvelle économie

LES GOUVERNEMETNS DE PROXIMITÉS RÉCLAMENT

  • Le paiement complet des taxes foncières des immeubles gouvernementaux;
  • Le plein remboursement de la taxe de vente du Québec payée par les municipalités;
  • Des revenus liés à la nouvelle économie;
  • Un véritable partage des redevances sur les ressources naturelles;
  • Un Accord de partenariat 2020-2023 qui contribue à l’autonomie fiscale des gouvernements de proximité.


CE QU'ILS ONT DIT...

«Une hausse des taxes foncières nuirait à l’emploi et les commerçants qui ont pignon sur rue ne peuvent compenser les pertes fiscales. Les ménages se sont quant à eux endettés significativement dans les dernières années, notamment pour accéder à la propriété.»  
Jean-Pierre Lessard, associé chez Aviseo Conseil et auteur de l’étude Économie numérique et changements démographiques : quel avenir pour l’impôt foncier ?

«Moins de commerces équivaut à moins de loyers, à moins d’employés, à des centres-villes dévitalisés et donc, à moins de revenus pour les besoins en services toujours à la hausse.»
Léopold Turgeon, président-directeur général du Conseil québécois du commerce de détail

«Les conclusions de l’étude sont claires : les municipalités se dirigent vers une impasse fiscale, alors qu’il y a un net décrochage entre les nouvelles réalités démographiques et économiques et la base fiscale municipale. Le principe de justice fiscale, c’est de faire en sorte que tous les paliers de gouvernement puissent bénéficier des fruits de la croissance et de la nouvelle économie.» 
Alexandre Cusson, président de l’UMQ et maire de Drummondville


QUELQUES CHIFFRES

70 %, soit 13,4 G $ 
c’est la part de revenus que les municipalités du Québec tirent de la taxe foncière

65 millions $ 
ont été perdus en valeur foncière en 2016 en raison des achats en ligne, soit l’équivalent de 350 magasins Walmart

150 millions $ 
par année, c’est le manque à gagner pour les municipalités qui ne perçoivent actuellement pas le plein paiement des impôts fonciers sur les immeubles gouvernementaux

Mission [+] L'Union des municipalités du Québec

Le défi de la mobilité durable

Le secteur des transports et de la mobilité représente le principal poste de dépenses des municipalités, ces dernières consacrant chaque année, uniquement pour le transport collectif, quelque 2,5 milliards $. La demande pour répondre aux besoins des citoyens et les coûts explosent, mais le financement, lui, stagne.

Si le gouvernement contribue entre 50 et 100% des immobilisations en transport en commun, les charges relatives à l’exploitation de ce service sont actuellement assumées à 85% par les municipalités. Ne pouvant suivre le rythme, celles-ci font annuellement face à un manque à gagner de 400 millions$. À l’égard des infrastructures, le portrait n’est guère plus reluisant avec des besoins estimés à 8 milliards$ d’ici les cinq pro­chaines années. 

Par ailleurs, à ce jour, l’offre proposée n’a pas réussi à gagner l’adhésion de la population qui a toujours recours – et de plus en plus – à l’auto solo. En dehors de la métropole et dans les régions du Québec, l’accès au transport collectif est encore limité. Pour relever le défi d’une mobilité qui favorisera la qualité de vie, le développement économique, la protection de l’environnement et l’occupation du territoire, il faut la penser autrement.

En avril, le gouvernement du Québec dévoilait sa Politique de mobilité durable 2030. Cette politique vise à ce que 70% de la population ait accès à des services de mobilité durable qui assureront une meilleure fluidité des déplacements et moins de perte de temps. Elle instaure aussi un principe d’écoconditionnalité obligeant les municipalités à élaborer des plans de mobilité intégrés d’ici 2023 afin d’avoir accès à des sources de financement.


ENJEUX DU TRANSPORT COLLECTIF :

  • Financement
  • Gouvernance
  • Accessibilité

ENJEUX DU TRANSPORT AÉRIEN :

  • Maintenir et développer les infrastructures aéroportuaires
  • Améliorer la desserte aérienne
  • Stimuler la concurrence pour faire diminuer les prix des billets d’avion

ENJEUX DU TRANSPORT MARITIME :

  • Mise à niveau des infrastructures portuaires (transfert des ports fédéraux)
  • Croisières et traversiers

LES GOUVERNEMENTS DE PROXIMITÉ RÉCLAMENT :

  • Un modèle équitable de partage des coûts d’exploitation du transport collectif;
  • Des investissements massifs en transports dans toutes les régions du Québec.


CE QU'ILS ONT DIT

«Le transport collectif est le moteur du développement économique. Il implique la mobilité de la main-d’œuvre, l’accessibilité aux emplois, aux établissements d’enseignement et de recherche, etc. La mobilité est à la base de la vitalité sociale, car elle rend à portée les services essentiels, les activités communautaires, notamment en région où elle contribue à briser l’isolement.»
Florence Ferraris, journaliste au Devoir

«Ce que l’on voit depuis plusieurs années, c’est que les pôles d’emplois ont tendance à se décentraliser et le transport collectif offre peu d’options pour les gens qui souhaitent se déplacer en banlieue.»
Florence Paulhiac-Scherrer, professeure au département d’études urbaines et touristiques à l’UQAM

«Il faut faire plus et mieux en matière de mobilité. C’est une question cruciale pour les familles, les jeunes, les aînés, les travailleurs, les employeurs et la planète. Il faut investir plus et partager les coûts équitablement.»
Alexandre Cusson, président de l’UMQ et maire de Drummondville


QUELQUES CHIFFRES

85 %
c’est la part des charges relatives à l’exploitation du transport en commun assumée par les municipalités

400 
millions de $ représente le manque à gagner des municipalités en transport collectif

8 
milliards$, c’est la somme qui correspond aux besoins estimés pour les infrastructures d’ici les cinq prochaines années  

Mission [+] L'Union des municipalités du Québec

Pour une meilleure occupation du territoire

Une stratégie d’occupation du territoire digne de ce nom doit assurer le maintien des emplois gouvernementaux en région, en plus de préserver, d’accroître et de consolider les services. Pour que l’économie du Québec poursuive sa progression et demeure concurrentielle, l’apport des gouvernements de proximité est essentiel.

Les régions du Québec disposent d’agents de développement économique cruciaux et déterminants que sont l’innovation, la disponibilité de la main-d’œuvre, les ressources et le capital. Par leurs actions, les municipalités ont le pouvoir, notamment sur le plan du financement ciblé visant la diversification, de mettre en place des conditions propices à l’émergence de nouveaux pôles de création de richesse ou d’entreprises innovantes. 

Déjà, le rôle des élus municipaux en matière de développement économique local et régional s’est accru depuis l’abolition des centres locaux de développement (CLD) et des conférences régionales des élus (CRÉ) en 2014. Ainsi, les gouvernements de proximité sont à même de contribuer au plein épanouissement des régions, d’autant plus que le contexte budgétaire du gouvernement du Québec est favorable à un réinvestissement. Le déploiement des propositions figurant dans la plateforme municipale de l’UMQ permettra entre autres d’encourager la rétention des jeunes dans les municipalités dévitalisées. L’ensemble de ces priorités est également destiné à soutenir l’occupation du territoire par la mise en valeur du potentiel de chaque région et sera appuyé par l’engagement et le dynamisme des citoyens, des élus et des acteurs socioéconomiques. 

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Amos: sécurité, bienveillance, prospérité

Devenue centenaire en 2014, la belle ville d’Amos, toute première à avoir été fondée en Abitibi, est étonnamment jeune et dynamique. Si son passé est mono-industriel, son présent et son avenir témoignent d’une diversification pleine de promesses.

Amos se targue d’ailleurs d’être un milieu de vie par excellence pour les entrepreneurs et les jeunes familles. «Ici, le taux de chômage est très bas, les salaires sont élevés et les possibilités sont infinies», soutient le maire Sébastien D’Astous. Il en est d’ailleurs lui-même l’exemple, dirigeant la ville du haut de sa jeune quarantaine. Il prône une gestion municipale engagée dans la communauté et n’hésite pas à favoriser le déblocage de ­sommes importantes pour lancer des projets moteurs.

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Ville-Marie: le berceau du Témiscamingue

Avec une population de 2600 habitants, Ville-Marie est située au centre du Témiscamingue, lequel s’étend sur 7000 km2. Ce fut la toute première ville à voir le jour en Abitibi-Témiscamingue.

La culture, une seconde nature
Ville-Marie est reconnue pour sa vie culturelle active : salle de spectacle, cinéma, centre d’exposition et restaurants qui mettent à l’avant-plan les artistes et produits régionaux. Outre sa superbe marina aux abords du lac Témiscamingue, les citoyens peuvent profiter annuellement de la Foire gourmande et du Festival des saines habitudes qui attirent des gens de partout, de l’Abitibi-Témiscamingue, du Nord-Est ontarien et d’ailleurs au Québec

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Bécancour: un parcours unique

Une ville dynamique où il fait bon vivre, six secteurs distincts et un patrimoine historique unique en son genre. Tous des éléments que la Ville de Bécancour, une ville aux six visages et aux 1000 facettes a à offrir, et ce, depuis plus de 50 ans.

Située dans la plaine du Saint-Laurent, à seulement 5 minutes de Trois-Rivières, la ville de Bécancour possède un parcours de vie unique. En effet, première ville-fusion du Québec, Bécancour a officiellement été créée le 17 octobre 1965. Avec le regroupement de 11 corpo­rations municipales étendues sur un vaste territoire, Bécancour est ainsi devenue une des plus grandes villes au Québec en termes de superficie.

Aujourd’hui, les six secteurs qui composent l’agglomération urbaine témoignent, chacun à leur façon, de l’histoire d’une région dont la vocation économique est passée rapidement de l’agriculture à l’industrie lourde. Choyée par un décor enchanteur et dotée d’une richesse culturelle et patrimoniale sans pareil, Bécancour se distingue également par sa vie active du point de vue économique, social, touristique et culturel.

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DRUMMONDVILLE: capitale du développement

Citée en exemple pour sa vitalité économique, la collectivité drummondvilloise poursuit sa lancée. Au carrefour d’axes routiers majeurs et en plein cœur d’un Québec densément peuplé, Drummondville représente une place de choix tant pour y vivre que pour y brasser des affaires.

Traversée par l’autoroute 55 qui mène vers la Mauricie au nord et vers l’Estrie au sud, et par l’auto­­­route 20, qui permet d’atteindre rapidement Québec, Montréal et Toronto, Drummond­ville bénéficie d’une situation géographique privilégiée qui permet d’aller chercher une diversité de mandats dans plusieurs secteurs : agroalimentaire, commercial, industriel, manufacturier, etc. Le transport ferroviaire de passagers et de marchandises est aussi offert dans la région. Bref, Drummondville est accessible à 70% de la population du Québec en moins d’une heure trente de route!