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Mickaël Bergeron
La Tribune
Mickaël Bergeron
Le juge de la cour municipal ne considère pas que Claude Dostie ait insulté Pierre Tremblay en utilisant le mot kamikaze.
Le juge de la cour municipal ne considère pas que Claude Dostie ait insulté Pierre Tremblay en utilisant le mot kamikaze.

Kamikaze jusqu’à l’absurde

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CHRONIQUE / Le juge de la cour municipale de Sherbrooke a tranché : kamikaze n’est pas une insulte. Cette histoire pourrait être du vaudeville, ce style de théâtre où les malentendus et les gaffes s’accumulent jusqu’à l’absurde. Derrière l’aspect ridicule se cache néanmoins quelques questions de fond.

Claude Dostie, chef de cabinet de la conseillère Évelyne Beaudin, aurait sûrement pu commenter que la proposition du conseiller Pierre Tremblay était irréfléchie, il a utilisé le mot kamikaze à la place.

La Ville de Sherbrooke a un règlement qui « interdit à toute personne d’injurier ou de blasphémer contre un membre du conseil municipal. » Se sentant insulté par ce commentaire sur Facebook, Pierre Tremblay a partagé son émoi au reste du conseil municipal et celui-ci a jugé que cela contrevenait au règlement et a donc remis une contravention à Claude Dostie. Une contravention qu’il a contestée, d’où la nécessité d’aller en cour municipale.

Je ne vois pas comment on peut croire que le mot dans ce contexte peut être associé au terrorisme comme le soutient Pierre Tremblay, mais il est bien là le défi de la communication, les interprétations sont parfois étonnantes. On ne refera pas le procès, vous pouvez tous et toutes juger si être qualifié de kamikaze dans ce contexte est une insulte ou non.

Peut-être que je n’irais pas jusqu’à dire que le conseil municipal a été kamikaze d’envoyer une contravention pour ça à Claude Dostie, mais il a certainement été candide. Ce n’est jamais banal quand des politiciens et politiciennes entament un processus juridique, aussi minime soit-il, envers le bras droit d’une adversaire politique. Ça devient automatiquement politique. 

D’ailleurs, c’est justement parce que le service juridique de la Ville de Sherbrooke jugeait le dossier trop politique qu’elle a demandé aux élus et élues de trancher si le commentaire de Claude Dostie méritait une contravention ou non. Comment les membres du conseil n’ont pas pu voir le panneau d’avertissement à cette étape? Il faut un dossier assez solide pour éliminer les soupçons d’attaque politique. Pas mal plus solide qu’un commentaire sur Facebook.

Vous savez ce gif où une foule complète se tape le front après une gaffe d’un animateur? J’aurais sûrement commenté avec ce gif après ce vote du conseil.

Un règlement qui ratisse large

Le conseiller Pierre Tremblay a raison sur un point, les élus et les élues ont droit au respect. N’étant pas moi-même un partisan des insultes, je crois totalement à la possibilité de débattre sans traiter l’autre d’imbécile et autres qualificatifs injurieux.

Je ne pense pas que ce règlement soit complètement à jeter. La population peut être assez violente dans ses propos et ce n’est pas une mauvaise idée de responsabiliser les gens avec leurs commentaires qu’ils pensent souvent sans conséquence.

Ceci dit, il faudrait l’améliorer pour éviter des abus de pouvoir aussi, envers la population, mais également envers le reste du conseil municipal ou les fonctionnaires. Il faut aussi protéger le droit de critiquer. Encore plus lorsque ça vient des équipes politiques adverses. Ce règlement gagnerait vraiment à avoir un ajout spécifique pour les membres du conseil municipal et ses équipes. Que ce soit en protégeant la notion de critique ou en excluant carrément les adversaires politiques du règlement.

On le voit avec le cas actuel, la ligne peut être mince entre une critique et une insulte. Il y a des gens qui prennent chaque critique comme une insulte. Veut-on vraiment judiciariser à ce point-là les échanges politiques? D’autant plus que le service juridique hésite à trancher quand ça concerne des adversaires politiques – ce qui est sage de sa part. Sauf que ça met entre les mains du conseil la possibilité d’attaquer un ou une adversaire politique. La porte est ouverte pour un abus de pouvoir, pour une entrave à la démocratie. Qu’est-ce qui empêcherait un parti majoritaire de museler le parti d’opposition?

Principes ou entêtement?

Est-ce que, dans ce cas-ci, la contravention était la meilleure option? Je pense qu’une bonne discussion entre les deux concernés aurait vraiment été plus constructive. Et beaucoup moins cher.

Selon Claude Dostie, cette plainte qui a abouti à la cour coûtera environ 20 000 $ à la Ville de Sherbrooke, puisque la municipalité doit assumer les frais d’avocat de Pierre Tremblay et de Claude Dostie. Tout ça pour une contravention de 160 $.

Évidemment, les deux se renvoient la balle. Pierre Tremblay dit qu’il aurait mis fin au processus avec des excuses, Claude Dostie a proposé une discussion pour s’expliquer. Les propositions de l’un et l’autre ont été déclinées.

Claude Dostie insiste pour dire qu’il a voulu défendre un principe, celui qu’un conseil municipal ne peut pas envoyer une contravention à un adversaire politique. Pierre Tremblay dit s’être battu par principe de respect.

Les deux principes se défendent en théorie, mais une fois que la procédure juridique est entamée, je comprends que le chef de cabinet d’Évelyne Beaudin refuse de céder devant ce qu’il considère comme une intimidation juridique. S’il avait perdu, on serait devant une troublante jurisprudence. Cette histoire n’aurait pas dû se ramasser en cour. Dès le vote du conseil municipal, cette histoire est devenu politique.

Justice en huis clos

Pour ajouter au mauvais vaudeville, il faut mentionner l’accessibilité à la cour pendant tout le processus. Il est facile de comprendre que la cour limite le nombre de personnes à l’intérieur des salles avec les mesures sanitaires. C’est plus dur comprendre la difficulté ou les délais pour avoir accès aux documents de la cour et aux enregistrements des audiences – l’option proposée pour remplacer l’accès aux salles.

Depuis le début de la pandémie, on a réussi à transposer en ligne, en direct, des commissions parlementaires, des réunions, des cours, des spectacles, mais ça prend environ une journée avoir l’enregistrement de la cour – sur CD en plus! Même le verbatim ou une copie du jugement prennent des heures à recevoir.

Ce n’est pas aussi vieux que les fax, mais ça fait quelques années que les lecteurs CD ne sont plus intégrés aux ordinateurs. C’est une vieille technologie! Non seulement ça serait plus simple à partager avec les médias, mais tout le travail du personnel judiciaire serait vraiment allégé si la cour utilisait des mp3 et les nuages numériques. Ça pourrait même être automatisé!

Bref, la cour municipale gagnerait à faire une mise à jour technologique, à la fois pour être plus efficace, mais aussi pour ne pas entraver le travail des journalistes.