Paul-Robert Raymond
Le policier qui fait subir le test à un automobiliste soupçonné d’avoir consommé du cannabis ou de la cocaïne invite ce dernier à passer une sonde dans sa bouche durant environ 60 secondes pour récolter un échantillon de salive. Laquelle sonde sera insérée dans le Dräger DT5000 qui donnera un résultat positif ou négatif en dedans de 10 minutes.
Le policier qui fait subir le test à un automobiliste soupçonné d’avoir consommé du cannabis ou de la cocaïne invite ce dernier à passer une sonde dans sa bouche durant environ 60 secondes pour récolter un échantillon de salive. Laquelle sonde sera insérée dans le Dräger DT5000 qui donnera un résultat positif ou négatif en dedans de 10 minutes.

Détection de drogues: le Québec encore une société distincte

CHRONIQUE / Nous l’avons écrit la semaine dernière pour le choix des véhicules. Mais il semble que le Québec soit encore une fois une société distincte dans l’utilisation des systèmes de détection de drogues sur la voie publique. Alors que huit autres provinces canadiennes utilisent un dispositif approuvé par le gouvernement fédéral.

Ce dispositif, le Dräger DT5000, est à peine plus gros qu’un grille-pain et peut être transporté à bord d’une voiture de patrouille. Il permet de détecter la présence de tétrahydrocannabinol (THC) et de cocaïne dans la salive. 

Le policier qui fait subir le test à un automobiliste soupçonné d’avoir consommé du cannabis ou de la cocaïne invite ce dernier à passer une sonde dans sa bouche durant environ 60 secondes pour récolter un échantillon de salive. Laquelle sonde sera insérée dans le Dräger DT5000 qui donnera un résultat positif ou négatif en dedans de 10 minutes.

Le DT5000 a été approuvé par la procureure générale du Canada de l’époque, Jody Wilson-Raybould, le 27 août 2018. 

«À ce jour, le procureur général du Canada a approuvé deux recommandations du Comité drogues au volant de la Société canadienne des sciences judiciaires concernant des appareils de dépistage des drogues à échantillonnage de liquide buccal. L’approbation d’un deuxième appareil pourrait offrir plus de choix aux organismes d’application de la loi qui souhaitent utiliser les appareils de dépistage des drogues à échantillonnage de liquide buccal dans le cadre de leurs efforts pour lutter contre la conduite avec facultés affaiblies par les drogues», a répondu au Soleil Ian McLeod, porte-parole du ministère de la Justice du Canada.

Selon Rob Clark, directeur général de Dräger Canada, 8 provinces canadiennes sur 10 ont recours au dispositif pour aider les policiers à détecter la présence de drogues dans l’organisme des conducteurs. Seuls Terre-Neuve-et-Labrador et le Québec n’ont pas emboîté le pas.

Des réserves

Sans balayer du revers de la main le DT5000, le ministère de la Sécurité publique du Québec (MSP) émet des réserves quant à l’efficacité du dispositif. «Les corps de police sont libres d’utiliser l’équipement qui leur convient afin de procéder à des tests de dépistage. Ainsi la décision d’utiliser l’appareil revient à ceux-ci et les coûts associés à l’acquisition de ces équipements sont à leur charge», a répondu par courriel Patrick Harvey, porte-parole du MSP.

«Le Québec considère qu’il est important que le matériel de détection des drogues approuvé [MDDA] soit efficace et qu’il permette de répondre aux besoins opérationnels des corps de police sans compromettre les poursuites criminelles et pénales en matière de capacités affaiblies par la drogue, ce que ne permet actuellement pas le Dräger DT5000», ajoute-t-il.

Selon les explications données tant par le gouvernement du Québec que par Dräger, les provinces disposent de sommes allouées par le ministère fédéral de la Sécurité publique qu’elles utilisent comme bon elles le semblent. Le Québec mise sur la formation d’experts en reconnaissance de drogues (ERD) au lieu de l’acquisition de MDDA.  

Cependant, le résultat positif d’un MDDA, tel le DT5000, ou de l’évaluation par l’ERD ne constituent pas une preuve contre l’automobiliste fautif. Une prise de sang doit être faite pour confirmer la quantité de drogue dans le sang. Un état de fait reconnu autant par les dirigeants de Dräger que par la Gendarmerie royale du Canada (GRC). «Le test du DT5000 est non-invasif», plaide le directeur général de Dräger.

«Les appareils de test de salive approuvés détectent la présence de drogue dans l’organisme et permettent ainsi aux policiers de pousser leur enquête. Contrairement aux alcootests, ces appareils ne sont pas conçus pour donner une valeur quantitative», affirme la caporale Megan Apostoleris, porte-parole de la GRC. «Les policiers continueront d’avoir principalement recours aux tests normalisés de sobriété administrés sur place et aux experts en reconnaissance de drogues pour faire appliquer la loi en présence de conducteurs ayant consommé de la drogue», ajoute-t-elle.

 Selon M. Clark, les ERD font un test en 12 étapes précises qui peut durer jusqu’à 45 minutes. «Quand un ERD est expérimenté, il peut dire précisément sous quelle drogue le prévenu est intoxiqué, selon le comportement de ce dernier.»

Toutefois, des avocats ont tenté de contester la validité des tests du DT5000, arguant un trop grand nombre de «faux positifs» et l’efficacité réduite lors de temps froid. Ce que réfute M. Clark qui soutient que le DT5000 peut fonctionner à une température se situant entre - 4 °C et  20 °C.