Malgré des investissements dans la majorités des usines et une augmentation de la capacité de production d’aluminium, le complexe industriel de Rio Tinto au Saguenay vaudra 20 M$ de moins dans le nouveau rôle d’évaluation qui entrera en vigueur le premier janvier 2019.

Taxes à Saguenay: la hausse causée par Rio Tinto

La dévaluation des immeubles industriels de la société Rio Tinto dans le rôle d’évaluation 2019 explique une partie de l’augmentation de la facture de taxe de 2 % que Saguenay doit confirmer lors du dépôt de son prochain budget.

Les contribuables devront ainsi compenser pour une réduction de l’ordre de 1,5 à 2 M $ de la facture de taxe de la multinationale découlant de la dévaluation des immeubles industriels. Chaque tranche de 2 M $ dans les revenus de la ville représente 1 % d’augmentation de taxe pour l’ensemble des contribuables.

Les deux principales baisses de valeur pour les sites industriels, selon les chiffres transmis au Quotidien, concernent le complexe industriel de La Baie et celui de Laterrière. Pour La Baie, les immeubles industriels passent d’une valeur globale de 176,1 M $ en 2018 à 153 M $ en 2019. Le site de Laterrière subit une baisse moins importante pour passer de 146,2 M $ en 2018 à 138,1 M $ pour 2019 (le nouveau rôle d’évaluation sera déposé le 1er janvier prochain).

Pendant ce temps, le site de Jonquière enregistre une légère hausse de la valeur des immeubles. Il s’agit d’une augmentation de 7 M $ pour passer de 406 à 413 M $. Globalement, les immeubles de Rio Tinto chutent de 23 M $ sur le territoire de Saguenay.

Le dossier des taxes de Rio Tinto a été soulevé au cours des dernières semaines par les membres du conseil municipal. Cette baisse de la facture pour la multinationale fait partie de la problématique budgétaire de Saguenay qui oblige le conseil à envisager une seconde hausse de taxe pour le nouveau conseil municipal.

« D’entrée de jeu, il est important de préciser que dans le dossier des taxes, il n’y a pas de négociations qui s’effectuent avec quiconque. Par contre, le client, dans le cadre des lois et règlements qui encadrent les bâtiments à vocation unique et dans le cadre du dépôt du rôle, peut faire valoir ses arguments », a expliqué la Ville dans une réponse transmise au Quotidien par le service des communications.

Au cours d’une démarche précédente afin d’obtenir des précisions sur le dossier de la valeur des immeubles de Rio Tinto, le service de la trésorerie avait expliqué par l’entremise du cabinet de la mairesse qu’il n’y avait pas d’entente formelle avec la multinationale, et qu’il y avait des notes au dossier de l’évaluateur.

Le processus d’évaluation à la Ville de Saguenay, comme la loi l’exige, est un exercice réalisé par l’évaluateur agréé et son équipe qui bénéficient de l’autonomie complète à l’égard des autorités municipales lorsque vient le temps de déterminer les valeurs. Cette indépendance, reconnue par la loi, assure que tous les immeubles sur le territoire de la ville sont évalués sur les principes communs dans le respect de l’équité fiscale ;

« Dans le cadre de l’évaluation pour le rôle triennal 2019, 2020 et 2021, nous avons procédé à l’analyse de l’ensemble des dossiers reliés aux installations de Rio Tinto. Considérant qu’il s’agit de bâtiments à vocation unique, la méthode du coût a été appliquée. Cette analyse tient également compte de la modernisation de tous les fichiers selon les exigences du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du Territoire (MAMOT) », mentionne la communication de la Ville.

Rio Tinto a déjà entre les mains la nouvelle valeur de ses installations. L’entreprise pourra comme tous les citoyens contester cette valeur et en aviser la Ville d’ici la fin avril. Le service des communications n’a pas transmis au Quotidien les raisons qui expliquent la chute de valeur importante du complexe de La Baie, et par la même occasion, la faible augmentation de la valeur de celui de Jonquière.

La mairesse Josée Néron a rencontré les dirigeants de Rio Tinto, au cours des derniers jours. L’attachée de presse de Mme Néron, Cindy Girard, n’a pas été en mesure de confirmer si le dossier des taxes avait été abordé dans le cadre de cette rencontre.