Le conseil municipal de Roberval espère ne pas avoir à tenir d’une élection partielle à la suite de la mort du conseiller Damien Côté.
Le conseil municipal de Roberval espère ne pas avoir à tenir d’une élection partielle à la suite de la mort du conseiller Damien Côté.

Roberval ne souhaite pas tenir d’élection partielle

Annie-Claude Brisson, journaliste de l'Initiative de journalisme local
Annie-Claude Brisson, journaliste de l'Initiative de journalisme local
Le Quotidien
La Ville de Roberval n’a pas encore obtenu d’indication quant à la tenue d’une élection partielle visant à combler le siège numéro #1 ou si la vacance du poste peut être maintenue jusqu’aux élections générales de novembre 2021. Le conseil municipal espère être en mesure d’éviter cette démarche dont le coût s’élève à 100 000 $.

Suspendues depuis le 13 mars en raison des directives émises par la Santé publique, les élections partielles municipales seront de nouveau permises dès le 4 octobre.

« C’est pour les cas d’absence de maire ou de quorum. Ce sont deux cas qui ne nous touchent pas. Le cas qui nous touche, c’est l’absence d’un conseiller. La loi dit que si la vacance, lorsqu’elle est signifiée et qu’il reste plus de 12 mois avant de tenir une élection générale, on se doit de faire une élection partielle. Par contre, dans l’avis actuel de la ministre, lors de la réactivation des élections partielles, il n’y a pas de consigne et de directive donnée à l’égard des élections partielles pour les postes de conseillers. Ça nous dicte d’attendre les nouvelles directives », explique le maire de Roberval, Sabin Côté.

Le représentant du conseil municipal ajoute que le gouvernement provincial évalue la possibilité d’aller de l’avant avec une modification législative qui permettrait « de reporter toute partielle qui ne serait pas relative à un manque de quorum ou de maire en novembre 2021 ».

M. Côté fait valoir qu’une prochaine date annoncée par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) placerait les élections partielles à moins d’un an des élections générales.

« Des fois, les gens commencent à faire campagne en mai, juin. La personne serait élue quelque part en novembre, décembre, janvier et quelqu’un pourrait se présenter à son siège en juin. Sur le plan de la saine gestion des finances publiques, ça n’apparaît pas être une décision valable pour nous », indique-t-il.

Comme l’oblige la loi, la Ville de Roberval a signifié la vacance du siège #1 au MAMH. Une demande de sursis quant à la tenue d’élections partielles a été faite, par la même occasion, à la ministre Andrée Laforest. Le maire de Roberval indique ne pas avoir obtenu de réponse à cette demande.

« La probabilité qu’il y ait une partielle est très faible en ce moment. [...] La volonté actuelle du présent conseil serait de ne pas tenir d’élection partielle. Maintenant, s’il faut le faire en vertu de la loi, on n’ira pas à l’encontre de la loi », dit-il.

Une partielle à 100 000 $

L’organisation d’élections partielles pour combler un seul siège ne s’avère pas à être une mécanique moins coûteuse que pour des élections générales. Le maire de Roberval, Sabin Côté, chiffre le coût de la démarche à 100 000 $.

« Une partielle, c’est une générale. Faut faire venir la liste électorale, ça prend autant de bénévoles qu’il y a de pôles électoraux. C’est exactement la même chose que faire une générale. Pour une ville de la dimension de Roberval, c’est à peu près 100 000 $. On provisionne 25 000 $ par année pour la tenue de l’élection aux quatre ans », résume-t-il.

Rappelons que le siège #1 à la table du conseil est vacant depuis la mort du conseiller Damien Côté.