René Kègle

Dossier de René Kègle: le calendrier réorganisé

TROIS-RIVIÈRES — Le spectre de l’arrêt Jordan continue de préoccuper les procureurs de la Couronne, surtout avec le dossier de René Kègle et de ses cinq présumés complices qui nécessite une réorganisation du calendrier. Mardi matin, il a notamment fallu désassigner huit à dix dossiers afin de fixer l’enquête préliminaire de René Kègle en lien avec le meurtre de la jeune Ophélie Martin-Cyr et de la tentative de meurtre contre une autre jeune fille. Les audiences devraient en effet débuter le 25 juin et durer quatre jours. Huit à dix témoins devraient alors être entendus. Des déclarations sur vidéo seront également présentées au tribunal dont celui de la présumée victime de la tentative de meurtre.

Et encore, on ne parle pas des enquêtes préliminaires de René Kègle pour les deux autres meurtres, soit ceux de Steve Lamy et Jean-Christophe Gilbert. À cela, il faut ajouter des procès de longue durée. Si l’on tient compte des présumés complices arrêtés pour les trois meurtres, huit procès devant jury devront être tenus dans un délai de 30 mois à moins d’un plaidoyer de culpabilité. 

Dans le cas des dossiers qui ont été désassignés mardi matin, on a d’ailleurs craint que certains d’entre eux soient menacés d’un possible arrêt de procédures. «Je voyais que des dossiers de juin allaient être reportés en décembre ou en janvier car il n’y avait pas de dates disponibles mais au final, j’ai pu fixer les dossiers dans les temps», a indiqué la procureure de la Couronne, Me Marie-Ève Paquet.

La juge Dominique Slater a été en mesure de dénicher de nouvelles journées de cour notamment durant les vacances estivales. «C’est un casse-tête mais ce qui est intéressant est que la juge a ouvert des journées qui étaient habituellement fermées, c’est-à-dire sans aucun procès. Un juge sera donc disponible. On a aussi appris qu’il y aura une semaine à la mi-août pour entendre de nouveaux dossiers. Ainsi, j’ai quelques dossiers qui ont été fixés avant la date prévue, sinon on a un délai de peut-être deux mois qui a été accumulé. L’important est de faire respecter les délais tout en tenant compte qu’il y a des gens, des victimes, dans l’attente. On veut absolument faire avancer les choses le plus rapidement possible», a-t-elle ajouté.  

Me Benoît Larouche est le procureur de la Couronne qui occupe dans les dossiers de meurtres. En mars dernier, il avait admis que le défi était grand et nécessiterait toute une réorganisation. Une équipe composée de procureurs de la région et de l’extérieur devrait être constituée pour mener à bien ces procès. Il envisageait même de vérifier les disponibilités des salles dans d’autres palais de justice puisqu’à Trois-Rivières, il n’y a qu’une seule salle pour la tenue de procès devant jury. 

En fin de compte, on demeure toujours aussi préoccupé par l’impact des procès à venir sur les autres causes. «Si nous n’avons pas davantage de salles et de juges, on a beau être présents, nous les procureurs de la Couronne, il faut des gens qui soient disposés à entendre ces dossiers», a prévenu sa collègue Me Paquet.  

En entrevue à TVA Trois-Rivières, la ministre de la Justice Sonia LeBel parle d’une situation exceptionnelle en terme d’organisation de l’espace et de l’administration de la justice. Elle entend travailler avec le directeur du palais de justice et le DPCP pour trouver des solutions afin qu’il n’y ait pas d’impact sur les autres dossiers. Une des solutions envisagées demeure effectivement le changement de venue, ce qui signifie que les procès pourraient se tenir dans un autre palais de justice. 

Elle croit cependant qu’il faut voir le côté positif de l’arrêt Jordan. «C’est la mobilisation du système judiciaire, la conscientisation qu’on doit prendre un virage, le virage numérique. Mais ce n’est pas juste numérique. Il va falloir apprendre à travailler autrement à l’intérieur des paramètres de droit et à se poser les bonnes questions et l’informatisation va être une des solutions», a-t-elle indiqué.  

Même s’il n’y a aucun lien avec l’affaire Kègle, on sait que des requêtes en vertu de l’arrêt Jordan ont déjà été déposées par les avocats de la défense dans le cadre du projet Nandou qui visait plusieurs individus arrêtés pour trafic de stupéfiants et gangstérisme. Il y aura un débat entre les parties à ce sujet dès le 6 mai prochain.