Le salaire de base du maire Steve Lussier, à 144 725 $, est inférieur à celui des maires et mairesses de Saguenay (155 771 $), Gatineau (154 330 $) et Lévis (146 889 $).

Des élus à rabais à Sherbrooke ?

Le rapport sur la rémunération des élus sherbrookois devrait être déposé au conseil municipal dans les prochains jours, sinon dans les prochaines semaines. Le document, commandé à l’ancien conseiller municipal Bernard Tanguay, ne figure pas à l’ordre du jour de lundi, mais le maire et les conseillers l’auraient déjà entre les mains. On constate entre autres que les conseillers sherbrookois reçoivent un salaire de base inférieur aux conseillers de Gatineau, Saguenay et Trois-Rivières.

La Tribune a obtenu une partie du rapport en vertu de la loi d’accès à l’information. Les recommandations de M. Tanguay, qui a reçu un cachet forfaitaire de 20 000 $ pour l’exercice, ont toutefois été retirées en attendant une présentation officielle aux élus. 

Le mandat confié à Bernard Tanguay visait à « réévaluer la rémunération versée aux élus dans un contexte où les tâches et les responsabilités de ces derniers ont considérablement évolué depuis le regroupement des municipalités de la MRC de Sherbrooke en 2001 ». Le calendrier initial prévoyait une approbation au conseil municipal en octobre 2018.

Dans le rapport, il est entre autres mentionné que « depuis 15 ans, aucune réflexion en profondeur n’a été effectuée concernant la rémunération des élus comme cela peut se faire lors du renouvellement des conventions collectives pour les différentes catégories d’employés. » On y recense aussi les 77 comités auxquels siègent les élus, certains étant assortis d’une rémunération supplémentaire. Parmi les comités comptant le plus de représentants, notons le comité de la sécurité publique (5), la STS (5), Valoris (4) et le comité consultatif d’urbanisme (5).

À noter que depuis le 1er janvier, des impôts sont prélevés sur une allocation de dépenses de quelque 16 000 $ jusque-là non imposable.

En annexe du rapport sur la rémunération des élus, un tableau compare les salaires octroyés dans cinq grandes villes, soit Trois-Rivières, Saguenay, Lévis, Sherbrooke et Gatineau. Les chiffres du document dont La Tribune a obtenu copie ne reflètent toutefois pas les augmentations de salaire octroyées très récemment dans trois de ces municipalités. Une fois les données indexées, on constate que Sherbrooke arrive au quatrième rang pour la rémunération de base du maire et des conseillers. Celle-ci n’a pas été majorée en 2018 ni en 2019.

11 000 $ de moins que la mairesse de Saguenay

Le salaire de base du maire Steve Lussier, à 144 725 $, est inférieur à celui des maires et mairesses de Saguenay (155 771 $), Gatineau (154 330 $) et Lévis (146 889 $). Pour les conseillers, le salaire de base à Sherbrooke, à 33 714 $, est inférieur à celui de Gatineau (57 660 $), Saguenay (52 500 $) et Trois-Rivières (34 204 $). 

À Gatineau, en 2017, la Ville avait embauché un consultant au coût de 12 417,30 $ pour effectuer une analyse en prévision de la réforme de la rémunération. Une première modification aux salaires des élus a été apportée. « Les salaires de base ont été augmentés et les primes pour les comités ont été ajustées à la baisse, ce qui fait que les salaires sont beaucoup plus uniformes », explique-t-on au Service des communications de la Ville de Gatineau.

Une grande disparité peut effectivement être observée entre les présidents de certains comités, qui reçoivent une prime pouvant atteindre 10 915 $ pour le comité d’urbanisme à Sherbrooke, et d’autres qui ne sont pas davantage payés. En modifiant à la baisse les primes des élus, on évoquait à Gatineau une dépolitisation des nominations.

En novembre, la ville centre de l’Outaouais haussait à nouveau les salaires, soit de 8264 $ pour le maire et de 5410 $ pour les conseillers en raison des changements fiscaux.

À Trois-Rivières, un consultant étudie actuellement la charge de travail des élus avant d’en arriver à une proposition. Entre-temps, en décembre, les élus ont convenu de redistribuer plus équitablement une panoplie de primes. Un article du Nouvelliste rapporte que certains élus convenaient que cette façon de faire « éliminait l’impression de favoritisme que pouvaient laisser transparaître les nominations à ces comités ». 

À Saguenay, on évoquait également une charge de travail qui avait évolué pour justifier la hausse salariale.

À noter que l’Union de municipalités du Québec a mis en ligne un outil pour simuler des échelles salariales. Il n’existerait toutefois pas de base de données pour permettre aux municipalités de se comparer entre elles.

Le maire Steve Lussier a refusé de commenter.

Sherbrooke Citoyen consulte

Sherbrooke Citoyen veut susciter la réflexion sur la rémunération des élus et publie un questionnaire sur sa page internet. La chef du parti politique municipal, Évelyne Beaudin, rapporte s’être posé plusieurs questions depuis sa rencontre avec Bernard Tanguay, chargé de rédiger un rapport sur la question, et avoir voulu provoquer le débat. 

Pour alimenter les citoyens, elle dresse le portrait du salaire actuel des conseillers et du maire dans un billet de blogue intitulé « Combien vaut un ou une élue? ».

« Ça fait plusieurs fois qu’on aborde le sujet de la rémunération. Depuis que j’ai rencontré M. Tanguay, plusieurs questions me préoccupaient. J’avais besoin de mettre ça par écrit pour qu’on débatte publiquement. Ce n’est pas clair en ce moment en combien de morceaux le débat se tiendra. Il y a l’indexation au coût de la vie, les primes liées aux comités et les allocations de dépenses imposables... Je voulais être certaine que nous débattions tous avec les mêmes données », résume Mme Beaudin.

Le billet de blogue présente un tableau détaillé du salaire de chacun des élus, en incluant non seulement les montants que leur verse la Ville, mais aussi les primes qu’ils touchent pour des comités externes comme Valoris. Mme Beaudin y souligne une disparité entre le salaire de certains élus et mentionne que les primes totaliseraient environ 276 000 $, des primes octroyées en fonction des nominations du maire. « Il est difficile d’établir un lien entre la charge de travail liée à une fonction et la prime qui lui est associée », lit-on dans le blogue.

« Même nous les élus ne savons pas parfaitement à combien s’élèvent les salaires. J’ai pris mes chiffres auprès de la trésorière. Ce qu’il manque, selon moi, dans le rapport Tanguay, ce sont des données probantes sur la charge de travail des élus. Selon nos recherches, les conseillers disent travailler en moyenne 31 heures par semaine pour accomplir leurs tâches. À vue de nez, ça me semble assez réaliste. »

Pour Mme Beaudin, les questions sur les salaires mèneront forcément à une réflexion sur la gouvernance, sur le nombre de comités et sur la charge de travail. « Je pense que le débat pourrait se faire sur la place publique plutôt qu’en huis clos. »

Le parti politique a donc publié un questionnaire sur sa page pour tâter le pouls de la population. « Ça leur permet de se poser les mêmes questions que se posent les élus et d’avoir une discussion qui va dans les deux sens. »