Un conducteur peut faire face à une accusation de conduite avec les facultés affaiblies même s’il ne dépasse pas la limite légale de 80 mg d’alcool par 100 ml de sang.

Conduite avec capacités affaiblies: «Il n'est peut-être pas si chaud que ça?»

Un soir de juin 2018, c’est l’heure de la sortie des bars sur la rue Saint-Joseph, au centre-ville de Québec. Sur les trottoirs, des piétons éméchés parlent fort et rigolent lorsqu’ils aperçoivent une voiture qui roule à sens inverse sur cette rue à sens unique.

Réalisant peut-être son erreur, le conducteur de la Chevrolet Cobalt recule en direction de la rue Caron et accroche au passage la voiture stationnée d’un chauffeur Uber qui vient d’embarquer une cliente.

Au même moment, sur la rue Caron, les patrouilleurs Alex Boisclair et Xavier Denis, qui surveillent justement la sortie des bars, aperçoivent la Chevrolet Cobalt reculer, puis s’immobiliser à proximité du District. Des piétons crient aux policiers «Y’é chaud, y’é saoul, arrêtez-le!»

Le constable Boisclair se dirige vers le chauffard. Du trottoir, il voit le conducteur les mains sur le volant, le regard vide, l’air figé. Étrangement, le suspect n’est pas sorti de son véhicule après l’accrochage. Le policier ouvre sa portière, sent une forte odeur d’alcool et constate de la salive sur la lèvre inférieure de l’individu. Soupçonnant l’homme d’avoir conduit avec les facultés affaiblies, le patrouilleur aide le suspect à sortir de son véhicule en le tenant par le bras. Il a l’impression qu’il manque de tonus.

Toutefois, entre sa voiture et la voiture de police, le conducteur semble capable de marcher sans tituber.

Dans l’autopatrouille, le constable Boisclair met le suspect en état d’arrestation et lui lit ses droits. Le policier et son collègue conduisent ensuite le suspect dans un poste de police de La Haute-Saint-Charles.

Sur place, une technicienne qualifiée lui fait passer un test éthylomètrique. Mais, surprise, le résultat indique un taux d’alcool inférieur à la limite légale de 80 mg d’alcool par 100 ml de sang (0,08).

Comme les policiers ont des motifs de croire qu’il a tout de même conduit avec les facultés affaiblies, ils soumettent le dossier à la procureure de la Ville de Québec. Et, le 18 septembre 2018, Marc André Courchesne, 28 ans, comparaît pour conduite avec les facultés affaiblies. Un an plus tard, son procès vient de commencer.

Fait méconnu

C’est un fait méconnu, mais un conducteur peut faire face à une accusation de conduite avec les facultés affaiblies même s’il ne dépasse pas la limite légale de 80 mg d’alcool par 100 ml de sang. (Ce sont deux chefs d’accusation différents). Les policiers doivent alors démontrer «que cette personne là, malgré qu’elle ne dépasse pas la limite permise, avait des capacités psychomotrices affectées et représentait un danger pour les citoyens», explique David Poitras, porte-parole du Service de police de Québec.

Mercredi, à la Cour municipale de Québec à Sainte-Foy, les deux policiers qui sont intervenus auprès de Marc-André Courchesne ont subi un contre-interrogatoire serré de l’avocat de la défense, Me Jean Desjardins.

Me Desjardins veut démontrer que le constable Boisclair, un jeune policier, a été influencé indûment par le contexte qui entourait l’arrestation : la sortie des bars et les piétons qui criaient d’arrêter M. Courchesne parce qu’il aurait été saoul.

L’avocat de la défense a aussi souligné à plusieurs reprises que Marc-André Courchesne n’avait pas eu de mal à marcher en ligne droite entre sa voiture et l’autopatrouille, de l’aveu même des policiers.

«Le fait qu’il marche droit n’a pas suscité un doute chez vous qu’il n’est peut-être pas si chaud que ça?», a-t-il demandé au policier.

L’avocat a aussi soulevé des questions sur la subjectivité d’une des premières observations du policier. «C’est quoi, un “regard vide”?», a-t-il demandé à l’agent Boisclair.

Le policier n’a pas bronché, affirmant que le regard vide constituait selon lui un bon indicateur de capacités affaiblies. Il a aussi rappelé la forte odeur d’alcool, le faible tonus du conducteur, ses paroles lentes et peu élaborées et son état «amorphe».

Le policier a-t-il vu juste? Le procès de Marc-André Courchesne se poursuit le 18 novembre. La technicienne qui lui a fait passer le test d’alcoolémie devrait notamment être interrogée.