L’Église Sainte-Cécile, à Saguenay, fait partie de la cagnotte des biens non réclamés de Revenu Québec. Elle a fait l’objet d’une bataille juridique entre l’ancien propriétaire, André Reid, et le ministère du Revenu, et devrait éventuellement être démolie.

Cagnotte de 322M$ pour les biens non réclamés chez Revenu Québec

À quelques jours du temps des Fêtes, un petit tour sur le site de Revenu Québec pourrait vous rendre un peu plus riche. La cagnotte des biens non réclamés s’élève aujourd’hui à 322 millions $ et des poussières.

On retrouve aussi des maisons, des titres de propriété pour des barrages privés, des ruelles et même une église, soit l’Église Sainte-Cécile, à Saguenay.

Cette dernière, qui a fait l’objet d’une bataille juridique entre l’ancien propriétaire, André Reid, et le ministère du Revenu du Québec, devrait éventuellement être démolie.

Pour les barrages, une vingtaine d’inscriptions figurent au registre, comme le Barrage des Boudreault (Charlevoix), le Barrage Clearview (La Rivière-du-Nord) et le Barrage Drôle (Portneuf). 

Une recherche nous permet également de voir que la Ville de Québec détient neuf dossiers ouverts, dont la valeur est d’environ 4300 $. L’Industrielle Alliance, le Fonds de Placement Immobilier Cominar, la Ville de Stoneham, La Capitale et la Commission scolaire de la Capitale, pour ne nommer qu’eux, devraient aussi y jeter un coup d’œil.

Remis aux ayants droit

Pour son année financière 2017-2018, Revenu Québec indique au Soleil avoir remis un total de 49,4 millions $ aux ayants droit, comparativement à 32,2 millions $ l’année précédente. Il s’agit d’une somme record, précise la direction.

En date du 18 décembre 2018, l’agence traitait 353 156 dossiers. De ce nombre, 342 645 sont en lien avec des produits financiers et 69 % ont une valeur de moins de 500 $.

Si on compare 2018 aux années précédentes, pour une rare fois au cours de la dernière décennie, la cagnotte des biens non réclamés a diminué. En 2016, elle était au mois de décembre de 348,4 millions $. Le nombre de dossiers traités a toutefois bondi de 9 % depuis deux ans.

À titre de comparaison, pour les amateurs de chiffres, Revenu Québec était responsable en 2010 d’un butin d’une valeur de 191 millions $. Outre les produits financiers, l’agence gouvernementale veille aussi sur des biens de succussions et des biens abandonnés à la suite de fermetures d’entreprises.

Chaque année, afin d’alléger ses tablettes, Revenu Québec organise des ventes aux enchères dans la province. Des véhicules, des bijoux et des propriétés peuvent se retrouver sur le marché. 

L’organisation a également dans ses coffres différentes collections de pièces de monnaie, de cartes de sport ou de timbres. Elle hérite parfois même d’objets inusités, comme des urnes funéraires.

«On fait de plus en plus la promotion du registre. Cela fonctionne, car d’importantes sommes sont aujourd’hui remises aux ayants droit», indique la porte-parole de Revenu Québec, Geneviève Laurier. «Lorsqu’on administre un bien, on s’occupe de la liquidation. Par exemple, pour un bien immobilier, la valeur va être transférée dans le Fonds des générations [qui sert à réduire le fardeau de la dette du Québec]. Même si le montant est transféré, une personne peut en faire la réclamation», poursuit-elle.

Il est possible de récupérer les sommes au registre pendant 10 ans pour les montants de moins de 500 $ et pendant 30 ans pour ceux de plus de 500 $.

«La plus importante réclamation à ce jour est toujours celle de 2014, de 3 942 372,97 $ provenant d’une société dissoute», conclut Mme Laurier.