Les commissaires de la CS des Rives-du-Saguenay ont suivi la recommandation du coroner et ont saisi le syndic de l’Ordre des psychologues du Québec de ce dossier.

Le syndic de l'Ordre des psychologues mènera une enquête

Le syndic de l’Ordre des psychologues du Québec mènera une enquête en lien avec le suicide de l’ancien directeur général de la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay, Stéphane Côté, notamment sur le fait qu’un deuxième professionnel de la santé devait rencontrer le patient.

Le Quotidien a obtenu confirmation que le Syndic a été saisi du dossier, à la suite d’une résolution en provenance des commissaires de la CS des Rives-du-Saguenay.

Le coroner Sylvain Truchon recommandait, dans son rapport déposé en mars 2018, que la conduite et la compétence du psychologue, qui avait été embauché par l’organisation scolaire, soient examinées par le Syndic, étant donné que M. Côté était déjà suivi par un professionnel de la santé. 

Le rapport du coroner démontre que M. Côté s’est enlevé la vie le 31 mars 2016, journée où il avait un rendez-vous avec le psychologue engagé par l’organisation scolaire.

Dans son rapport, Me Sylvain Truchon suggère qu’une analyse soit menée sur l’aspect de la demande, de l’acceptation de la mise en oeuvre du double mandat par le psychologue, de même que sur la tenue du dossier qu’il devait constituer dans l’exécution de ce mandat.

Le coroner Truchon trouve que cette intervention auprès d’une personne fragile et déjà suivie par un autre psychologue suscite un questionnement important, sur un mandat comportant une double finalité, soit une intervention en relation d’aide auprès d’une personne vulnérable et un volet-conseil auprès de la personne en autorité, l’employeur de la personne vulnérable.

« Je suis en mesure de vous confirmer que le syndic de l’Ordre a été saisi du dossier. Nous ne pouvons émettre de commentaires durant ce processus d’enquête et avant qu’une décision ne soit rendue ou si une plainte devait être portée devant le conseil de discipline », confirme l’Ordre des psychologues du Québec.

Étapes à suivre

Au cours des mois à venir, quelques étapes devront être suivies avant d’en arriver à une conclusion.

L’enquête devrait permettre au syndic d’établir les faits survenus et de déterminer si la conduite du psychologue est conforme au Code des professions et aux règlements qui en découlent, dont le Code de déontologie des psychologues.

Au terme de l’enquête et de l’analyse de la situation, une décision sera prise par le syndic sur la pertinence de porter plainte au conseil de discipline.

Dans le document de l’Ordre des psychologues du Québec, on précise qu’un syndic est un employé indépendant nommé au sein de chaque ordre professionnel. Son rôle est de recevoir les signalements du public, de mener les enquêtes afin de s’assurer que les faits sont fondés et voir si une plainte doit être portée au conseil de discipline.

Le syndic a aussi le pouvoir d’ouvrir une enquête à partir d’une information qui a été portée à son attention et qui justifie cette décision.

À l’intérieur du document envoyé au journal Le Quotidien, on mentionne qu’une fois l’enquête terminée, le syndic a plusieurs possibilités.

Il peut ne pas porter plainte au conseil de discipline. S’il s’agit de sa décision finale, le syndic peut avoir déterminé qu’il y a absence de faute déontologique et ferme le dossier.

Le syndic a aussi le choix de transférer le dossier au comité d’inspection professionnelle.

Il lui est possible de tenter une conciliation entre le demandeur d’enquête et le psychologue pour déterminer des mesures non disciplinaires permettant de corriger ou d’améliorer la situation. 

Le syndic peut aussi déposer une plainte au conseil de discipline.

Le conseil des commissaires avait pris la décision de soumettre la recommandation du coroner au syndic des psychologues du Québec. La présidente Liz Gagné avait dit prendre la recommandation très au sérieux et a précisé que les procédures seraient révisées.