Contrebande de tabac: un Chicoutimien doit payer 174 136$

Un homme de Chicoutimi est condamné à payer un montant de 174 136$ dans un délai de 12 mois pour avoir fait de la contrebande de tabac. Marc Simard, un multirécidiviste en semblable matière, doit également purger une peine d’emprisonnement de neuf mois.

L’individu a été condamné le 8 octobre dernier en lien avec une opération du Service de police de Saguenay. Les policiers ont effectué des perquisitions visant deux véhicules de Marc Simard et un local qu’il louait les 14 novembre 2017 et 28 octobre 2018. Plus de 112 800 cigarettes de contrebande ont été saisies. 

La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac ainsi que la saisie des deux véhicules. 

Plus de 2,1M$ au Québec 

Revenu Québec a dévoilé lundi l’identité de 11 contrevenants reconnus coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac au cours des derniers mois. Leurs amandes combinées atteignent un montant de 2 139 467,54$ qu’ils doivent payer dans des délais de deux à 24 mois. Seuls Marc Simard et un autre individu ont aussi été condamnés à purger une peine d’emprisonnement. 

Tous les contrevenants ont été trouvés coupables d’avoir vendu, livré, transporté ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac, de ne pas être inscrites aux fichiers de Revenu Québec ou de n’être titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350$.