Un ourlet de neige laissé au centre d’une voie du boulevard Saguenay est à l’origine de bris à la voiture d’un citoyen, qui a obtenu un dédommagement de 1500$.

1500$ pour du déneigement dangereux: Saguenay condamnée

Saguenay a été condamnée à payer 1500 $ à un citoyen qui a frappé en pleine nuit un imposant ourlet de neige en plein milieu du boulevard Saguenay, une situation qualifiée de « piège » et de « faute lourde » par le juge Michel Boudreault.

Un citoyen réclamait 2351,18 $ à Saguenay à la suite des dommages causés à son véhicule automobile lorsqu’il a heurté un amoncellement de neige et de glace laissé au centre de la chaussée lors des opérations de déglaçage effectuées par les employés municipaux.

« Le 1er mars 2018, vers minuit et quinze, il termine son travail et se dirige sur le boulevard Saguenay en direction est avec son véhicule afin de se rendre chez lui à Chicoutimi-Nord. À la fin d’une courbe, non loin du garage municipal, à la hauteur de la rue J.-R. Théberge, il aperçoit un amoncellement de neige et de glace en plein centre de la chaussée. Il appuie sur les freins et hésite à passer soit à gauche ou à droite de l’amoncellement. Il ne peut éviter l’impact et frappe en plein centre l’amoncellement, ce qui occasionne des dommages au pare-chocs avant, au-dessous de son véhicule, de même qu’à l’attache remorque », est-il raconté dans le jugement.

Dans sa défense, la Ville a soutenu que les opérations de déglaçage avaient été effectuées selon les règles de l’art. « Tout particulièrement, la représentante de la municipalité plaide que l’ourlet de neige et de glace était d’une dimension assez importante, mais qu’il était visible pour tout automobiliste averti, ce qui ne correspond aucunement à une situation de piège », est-il aussi rapporté.

Le juge Boudreault, de la Cour du Québec, division des petites créances, n’a pas été de cet avis. Il a statué que la situation représentait un piège pour toute personne qui aurait été devant ces mêmes conditions. « La preuve révèle qu’avant l’accident, la Ville de Saguenay procédait à des opérations de déglaçage, notamment avec l’utilisation d’une chenillette qui dégageait le trottoir pour envoyer l’excédent sur l’accotement, ainsi que l’utilisation d’une niveleuse par la suite, pour procéder au ramassage de la neige et de la glace à la jonction du trottoir et de la chaussée pour l’envoyer au centre de la rue. Bien qu’il s’agisse d’une pratique courante lors des opérations de déglaçage, il n’en demeure pas moins que cette pratique comporte sa part de risque, du moins, à certains endroits, tel à la sortie d’une courbe comme l’illustre la présente affaire », a écrit le juge dans sa décision.

Au final, il juge que les employés auraient dû signaler le danger. « Dans ces circonstances, Ville de Saguenay a commis une faute lourde en faisant défaut d’annoncer le danger lorsqu’elle effectuait des travaux de déneigement à la sortie d’une courbe, tel par la présence de cônes oranges, de panneaux annonciateurs ou d’un voyant lumineux, ce qui engage sa responsabilité », a-t-il poursuivi.

Il a cependant calculé que la somme de 2351 $, qui incluait 200 $ à titre de dommages et intérêts, était trop élevée.