Me Donald Barnabé, du gouvernement fédéral, a justifié l’amende de 100 000 $ imposée à Rio Tinto.

Amende de 100 000$ contre Rio Tinto

La multinationale Rio Tinto a été condamnée à une amende de 100 000 $ pour avoir déversé 1700 litres d’acide chlorhydrique dans les eaux de la rivière Saguenay en décembre 2016.

Le juge Paul Guimond, de la Cour du Québec, a d’ailleurs entériné, mardi matin, la suggestion commune des parties au dossier, dont les représentants de la compagnie et aussi du gouvernement fédéral.

Entre le 13 et le 15 décembre 2016, un déversement accidentel s’est produit à partir de l’usine Arvida du Complexe Jonquière. 

Environ 1700 litres d’acide chlorhydrique se sont déversés dans le Saguenay, ce qui contrevenait à l’article 36,3 de la Loi sur les pêches du gouvernement fédéral, qui spécifie que le produit s’est retrouvé dans une rivière où vivent des poissons.

« Nous avons imposé l’amende minimale de 100 000 $ pour un déversement survenu entre le 13 et le 15 décembre 2016 », précise Me Donald Barnabé, du service des poursuites pénales du Canada.

« Nous avons obtenu une bonne collaboration de la part de la compagnie avec les autorités fédérales. Ils ont aussi plaidé coupables à la première occasion, car nous en étions à l’étape de la comparution aujourd’hui même », indique Me Barnabé.

Avant de quitter la salle d’audience, sur la suggestion de l’avocat fédéral, le juge Guimond a recommandé que l’argent de l’amende soit retourné dans la région pour assurer la protection des espèces aquatiques.

Solutions

En plaidant coupable à la première occasion, RT a donc reconnu sa responsabilité dans ce déversement, qui correspond à l’équivalent de la quantité d’eau contenue dans un SPA.

Mais au-delà de l’incident environnemental, les dirigeants de la multinationale de l’aluminium sont toujours à la recherche de solutions afin d’éviter que ça se reproduise.

« À l’époque, nous utilisions une nouvelle méthode pour nettoyer nos bouilloires. Nous avions une solution de nettoyant industriel à faible teneur de pH. Nous ne l’utilisons plus », précise Xuân-Lan Vu, chef de service, communications et communautés pour RT.

« Nous avons mené une enquête interne afin d’identifier le problème et faire en sorte que ça ne se reproduise pas. Nous avons investi 50 millions de dollars au fil des dernières années pour éviter les déversements », a-t-elle conclu.